Actualité Sociale
Dossiers
Flash social II - 2008
Modèle de Note d'Information sur la Journée de Solidarité
Flash social 2008
Modèle d'accord de versement de la prime exceptionnelle de 1000 €

Dossier TEPA

Des documents pour vous aider dans vos missions :
=> Proposition de courrier et circulaire d'information aux clients : format et (version présentée sans colonnes format et )
=> Mode d'emploi
=> Proposition de présentation Powerpoint pour une réunion avec vos clients :
- au format PPT
- au format PPS
- au format PDF
=> Document de travail sur la mise en place des documents de contrôle du temps de travail (Art.D.212-18 à 24 CT)
- Grille d'analyse de la loi TEPA ou
- Les obligations de l'employeurs en matière de contrôle et décompte du temps de travail
- TEPA, comment sécuriser nos missions ?
=> Tableau/synthèse sur les contingents et taux de majorations conventionnels
=> Flash Social /Octobre 2007

Flash social n°1/2005 : circulaires journée de solidarité
Circ.dss
Circ.drt.n°10-2004.fr
Circ.drt Q/R.fr
Comment optimiser le temps de travail des collaborateurs autonomes ?
Article Ouverture n°57 (F.Millo)
Avenant ou clause "forfait annuel en heures"
Avenant "forfait annuel en jours"
"Forfait annuel en heures" : document mensuel de relevé du temps de travail
"Forfait jours" : document mensuel de relevé des jours de travail et de repos
Le forfait jours
 
Articles Ouverture
Loi de cohésion sociale - le temps de déplacement professionnel (F.Millo)
L'abrogation du monopole de la sécurité sociale (N.Galissot)
Convention Collective
la convention collective

Accord de salaire n°33 du 16 janvier 2008
Accord 35h RTT anticipé - Aides Aubry I

Avenant 22

Avenant 23 bis

Avenant 23 ter

Avenant 24 (forfait jours)

Avenant 25

Avenant 26

Avenant 26 bis
Avenant 27
- Accord collectif désignant l'OPCA de branche
- Accord de branche sur la formation professionnelle
Vos questions
formulaire réservé aux adhérents
 
Sites utiles
De nombreux liens à votre service !

Copyright 2007©-ECF-Tous droits réservés