Selon le projet de décret, après avoir adhéré en bonne et due forme au service, reviendrait aux entreprises l’obligation de communiquer dès l’embauche un volet d’identification du salarié avec les mêmes mentions que la DUE auxquelles se rajoutent 13 mentions supplémentaires ! Il doit être adressé dans les huit jours précédents la date prévisible de l’embauche au centre de traitement compétent et dans les 2 jours de l’embauche au salarié. Puis, à chaque échéance de paie, l’employeur doit communiquer un volet social, précisant notamment les éléments de rémunération pour chaque salarié. Et je simplifie les choses…

Ce projet semble plus proche du TESA connu des entreprises agricoles que du chèque emploi service des employés de maison. Il faut remarquer dans ce système que l’expert-comptable intervient souvent pour remplir ce document en raison de sa complexité.

OUVERTURE : Quelles sont les entreprises visées par ce projet ?

MG : Le champ est déterminé par rapport à l’objectif de la mesure. Il consiste principalement à faire en sorte que soient déclarés tous les travailleurs employés pour des contrats de courte durée et vis-à-vis desquels le poids du formalisme découlant du code du travail s’avère dissuasif. Par exemple, certains prétendent que dans la branche hôtel-café-restaurant, de nombreux contrats d’usages qualifiés encore « d’extras » ne sont pas déclarés, car le coût d’un bulletin de paie et de l’établissement d’un contrat de travail est totalement disproportionné par rapport au gain économique attendu de la prestation. En bref, il s’agit d’augmenter les recettes des régimes sociaux et du fisc tout en améliorant la protection du salarié. Dans cette hypothèse, rien n’est à cet égard contestable.

Quant à l’autre objectif affiché qui est de créer 500 000 emplois, cela parait plus douteux. L’avance de ce chiffre était certainement une erreur du Premier Ministre. Peut-être verra-t-on quelques entreprises embaucher leur premier salarié sans que l’on puisse certainement en attribuer la paternité au TEE. Parallèlement toutefois, on détruira probablement des emplois dans nos cabinets.

Mais revenons au champ du dispositif. Il s’agit selon l’Ordonnance de proposer ce dispositif aux entreprises de moins de 10 salariés pour tout type de contrat de travail (emplois permanents) ou à toutes les entreprises pour les contrats de 100 jours au plus (emplois occasionnels).

Le décret plus précisément, projette une montée en puissance du dispositif tout au long de l’année 2004 :

Tout ceci ressemble au prélude d’une inévitable extension à tous les secteurs par ailleurs explicitement programmée pour l’année 2005.

A terme ce sont 90 % des clients des cabinets libéraux qui se verraient offrir ce service gratuit.

On comprend alors que le champ dépasse l’objectif visé. Par conséquent, on peut se demander s’il n’existe pas également une volonté de créer une activité supplémentaire au sein des Urssaf, afin d’occuper une partie des salariés désoeuvrés en raison des économies réalisées grâce au succès des télétransmissions… dont nous avons été les loyaux promoteurs…

Ouverture : Mais en admettant que le T.E.E. constitue une réelle simplification, s’opposer à ce système pour maintenir notre activité pourrait nous attirer le reproche d’entretenir la complexité à notre profit. En bref de nous montrer corporatistes, comme certains articles de journaux l’affirment déjà.

MG : Tout d’abord, quel mal y a-t-il à être corporatistes ? Devons-nous laisser détruire nos emplois au profit des Urssaf  sans mot dire ? Chacun doit savoir défendre ses intérêts dans la mesure où cela ne nuit pas outre mesure à ceux des autres, voire protège l’intérêt général en limitant le montant des prélèvements obligatoires. Or, en l’occurrence, non seulement cette mesure nous pénalise, mais plus encore, elle constitue un véritable danger pour les entreprises et l’économie dans son ensemble.

Ouverture : Les Pouvoirs publics affirment pourtant simplifier !

MG : C’est dans une certaine mesure exact puisque cette mesure dispense, de manière désormais très atténuée d’ailleurs, d’un formalisme outrancier, coûteux en temps et en argent et donc dissuasif. En cela nous pouvons approuver le TEE.

Mais pourquoi ensuite en confier le traitement gratuit aux seules Urssaf ? En clair, on vient proposer la simplification et la gratuité contre l’engagement de confier le calcul des cotisations sociales et leurs prélèvements aux Urssaf. Pourquoi ne pas en ouvrir le traitement à tout prestataire de service qui, moyennant un coût forcément réduit compte tenu d’un formalisme allégé, calculerait les cotisations et en déclencherait le paiement auprès de tous les organismes de protection sociale.

D’autant que confier ce service aux seules Urssaf crée en retour d’énormes risques pour l’entreprise et donc plus de complexité.

Ouverture : En quoi cette intervention des Urssaf entraîne-t-elle des risques et une complexité accrue pour les entreprises ?

MG : L’Urssaf, passage obligé de cette simplification, ne calcule que les cotisations sociales… A l’employeur de lui fournir la rémunération du salarié. Bref, l’opération la plus complexe lui échoit ! Il reviendra au chef d’entreprise, entre autre, de s’assurer qu’il respecte bien les rémunérations minimales légales ou conventionnelles, de réaliser le suivi des avantages liés à l’ancienneté, de déterminer le montant de l’indemnisation de la maladie (loi sur la mensualisation ou convention collective nationale ? détermination du montant du salaire d’activité et du salaire de remplacement, reconstitution du nombre d’heures équivalent dans le cadre des allègements bas salaires « FILLON »…), de procéder à la déduction des absences non rémunérées (obligation d’écarter la règle de la mensualisation selon la Cour de cassation, règle du trentième…), de déterminer le taux de majoration des heures supplémentaires (subsidiarité de la loi en la matière depuis la loi du 17 janvier 2003) ainsi que l’assiette de cette majoration (exemple : intégration ou non intégration de l’éventuelle prime d’ancienneté conventionnelle)…

En outre, l’absence d’information du salarié sur les montants des bases non imposables (CSG déductible, indemnités pour frais, indemnités de rupture du contrat de travail…) posera certainement problème.

On peut également craindre une absence de contrôle du respect du contingent d’heures supplémentaires et du paiement d’un repos compensateur en cas de dépassement, le manque d’information en matière de stipulation d’une période d’essai, les anomalies dans l’application de la classification au regard de la convention collective, dans la détermination de la juste qualification du contrat et dans celle des motifs du recours au CDD…

Le chef d’entreprise devrait perdre une énergie considérable. Imaginez le dirigeant d’une entreprise de 9 salariés obligé de prendre une demi journée par mois pour transmettre à son Urssaf le montant des salaires. Le tout sans aucun filet de sécurité juridique.

Ouverture : Mais les Urssaf ne vont-elles pas accompagner l’employeur de manière adéquate ?

MG : Parlons-en ! Un confrère que je remercie, nous a transmis il y a quelques jours un relevé de cotisations suite à un paiement en chèque emploi service effectué au mois de juillet 2003 et sur lequel l’Urssaf informait que le SMIC horaire net était passé à 6,12 €… Sans s’émouvoir que le taux horaire versé par l’employeur ait été de 5,69 €. En octobre 2003, le même relevé laissait apparaître un taux de 5,68 € sans plus de réaction !

Je crains donc que ce qui n’est pas fait dans le cadre d’une seule convention collective ne le soit pas plus dans le cadre de multiples conventions.

Ouverture : Les clients attirés par ce système pourraient donc en souffrir ?

MG : Absolument. Car l’absence de conseil dans ce cadre gratuit devrait générer de nombreux et coûteux contentieux. Le découragement en retour sera extrême. Cela pourrait même être fatal pour certaines entreprises.

Ouverture : Quelle a été l’action d’Experts-comptables de france face à ce projet ?

MG : Notre action a toujours été responsable et constructive et s’est déroulée en deux étapes.

Elle a commencé très tôt. Tout d’abord lors du vote du programme « impact emploi ». La loi de financement pour la sécurité sociale de 2001 avait introduit un article L.133-5 II au sein du code de la sécurité sociale autorisant les Urssaf ou un tiers de confiance à faire les bulletins de paie gratuitement. On peut d’ailleurs ce réjouir que l’Ordonnance supprime ce dispositif.

En février 2003, au cours de la discussion sur la loi pour l’initiative économique, un amendement parlementaire avait introduit le chèque emploi entreprise. Nous avions été les seuls à alerter les confrères et avions pu obtenir le retrait de ce dispositif devant le Sénat.

Une deuxième étape a commencé le 25 novembre dernier après l’allocution du Premier Ministre annonçant le chèque service pour les entreprises de moins de 10 salariés. Notre action principale a été de mettre en évidence la nocivité pour les entreprises d’un dispositif hyper simplificateur, véritable porte ouverte au travail clandestin, ainsi que l’aberration économique et politique de confier un monopole voire un droit d’exercice aux Urssaf.

Notre combat est donc fait d’expériences. Il nous a permis de concevoir un véritable dispositif de simplification que nous ne cessons de présenter et proposer depuis le mois de juin dernier.

Ouverture : En quoi a consisté cette proposition d’EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE ?

MG : Elle s’est inscrite dans l’objectif du législateur, répondant aux besoins de l’entreprise : favoriser la déclaration de salariés employés illégalement et stimuler la création d’emplois.

Pour ce faire, nous reprenions l’idée du projet en ce qu’il exonère l’entreprise d’avoir à rédiger un contrat, faire une DUE et un bulletin de paie.

Nous proposions la mise en place d’un carnet à souche « TESE » obligatoirement renseigné au moment de l’embauche et complété au moment de l’échéance de paie. Le volet mensuel indiquant les renseignements nécessaires pour réaliser la paie, serait transmis à un interlocuteur social unique (ISU), un cabinet d’expertise comptable par exemple, capable de calculer le salaire et les cotisations sociales dans le respect des règles applicables à l’entreprise. Lui reviendrait ensuite la mission de déclencher le paiement des cotisations auprès des différents organismes de protection sociale.

Enfin, le champ de ce dispositif devrait être limité en fonction des objectifs poursuivis. Ainsi nous proposions de l’ouvrir à certains CDD ainsi qu’au premier salarié de toute entreprise pendant une durée d’un an pour inciter l’entrepreneur à franchir le premier pas.

A cet égard, il faut rappeler que l’Etat n’a pas respecté sa parole vis-à-vis des entreprises embauchant un premier salarié à compter du 1^er janvier 2002. La loi leur promettait un surcroît d’allègements Aubry II quantifié par décret. A la date de la disparition des allègements Aubry II, au 30 juin 2003, nous attendions en vain ce décret. Doit-on également rappeler l’épisode de l’abattement de 20 % sur l’assiette sociale des dirigeants répondant à la définition de l’article 62 du CGI ?

Faut-il donc plus d’Etat incapable de tenir ses engagements ou d’assumer ses erreurs ou faut-il faire confiance au secteur privé ?

Ouverture : Quels sont les interlocuteurs qui ont pu en prendre connaissance ?

MG : Le Premier Ministre, le Ministre des affaires sociales, le Ministre de la santé, le Secrétaire d’Etat aux PME. Egalement l’UNAPL, le MEDEF, la CGPME, l’UPA, la Fédération Française Bancaire.

Nous cumulons les rendez-vous, mais nous nous rendons compte que notre profession n’a pas l’audience qu’elle mérite, sans doute en raison de sa loyauté et de sa discrétion.

Ouverture : Pourtant, quand on prend connaissance du projet de Décret, on a le sentiment que les propositions d’EXPERTS-COMPTABLES DE FRANCE ont été en partie prise en compte. Vous ne semblez pourtant pas satisfait ?

MG : Il est tout à fait exact qu’une grande part de nos remarques a été prise en compte ce qui permettra d’ailleurs, je le pense, d’en limiter l’impact pour les cabinets.

Je m’explique : l’amendement VAUTRIN du mois de février 2003 où le dispositif annoncé par le Premier Ministre prévoyait un système calqué sur le chèque emploi service. Au cours de nos différentes rencontres, ils se sont aperçus qu’un tel système utilisé au-delà de la branche des salariés des particuliers employeurs nécessitait de simplifier le droit du travail en lui-même et postulait des risques pour l’Etat français sur le plan du droit européen.

Ils ont donc rapidement revu leur proposition pour aboutir à un titre emploi entreprise (TEE) - abstraction faite du terme « simplification » -, calqué sur le modèle du TESA utilisé dans le secteur agricole.

Quand on recense les formalités qu’aura à remplir le chef d’entreprise pour en faire usage et ce, tant au moment de l’embauche que de la paie, on s’aperçoit qu’il se retournera assurément vers l’expert-comptable pour l’y aider.

Ouverture : Vous avez donc quelques raisons d’être satisfait ?

MG : Oui, dans une certaine mesure, puisque nous avons pu démontrer la pertinence de notre analyse qui consistait à affirmer notamment que la véritable complexité réside dans l’épaisseur et la consistance du droit du travail. Faute de s’attaquer aux véritables causes, on retombe dans les mêmes errements. Nous avons donc démontré que le rôle tenu par les cabinets ne reposait pas sur une complexité facile à supprimer. Or cet ersatz de simplification, faute de s’attaquer aux véritables problématiques, ne résout rien ou pas grand-chose.

Par contre, nous ne pouvons nous satisfaire du rôle donné aux Urssaf, donc à la sphère publique, dont l’intervention gratuite laissera croire à une simplification alors que l’expert-comptable demeurera le véritable facilitateur de la complexité en mâchant le travail de ces structures qui n’ont en principe pas de légitimité à intervenir à ce niveau.

Nous ne pouvons donc pas nous contenter de cette demi victoire et devons nous faire entendre sur la question du rôle de la sphère publique.

Ouverture : La profession sera-t-elle entendue ?

MG : Cela dépend de notre unité et de notre capacité de mobilisation.

C’est pour cette raison que dès le 12 novembre 2003 nous avons écrit au Président de l’IFEC pour lui proposer l’union sur le TEE. Malgré un accueil plutôt froid, nous avons persisté par un appel public le 14 novembre, considérant que nous ne pouvions faire l’économie de cette unité.

Dans l’attente nous avons lancé notre pétition nationale qui a déjà obtenu plus de 2 500 réponses. Le Premier Ministre en a eu connaissance.

Depuis, les deux Syndicats et le Conseil Supérieur se sont retrouvés le 8 décembre dernier à Matignon pour exposer, chacun avec sa sensibilité, leur vive désapprobation à Madame RICHARD, conseiller social du Premier Ministre. Ce rendez-vous commun a été prolongé par une rencontre des Conseillers du Ministre des Affaires sociales et du Secrétaire d’Etat aux PME et des conseillers du cabinet de Monsieur le Président de la République.

Malgré tout cela, le Gouvernement a annoncé la publication de l’Ordonnance et du décret subséquent lors du conseil des Ministres du 17 décembre 2003 sous l’intitulé Titre Emploi Entreprise (TEE). L’ordonnance est parue au JO du 20 décembre 2003.

Ouverture : La profession n’a donc pas pour l’instant été entendue. Comment expliquer cet échec ?

Il ne faut pas s’étonner de cette situation. Car les professionnels se sont reposés sur l’Ordre au détriment des syndicats professionnels. Ils ont confondu représentation de la profession par une institution créée pour les surveiller, voire les sanctionner, elle-même sous tutelle des Pouvoirs publics, avec les syndicats dont l’objet est de les défendre et dont la liberté d’action est protégée par la Constitution. Il est aujourd’hui logique que l’affaiblissement du rôle et des moyens syndicaux aboutisse à un tel résultat.

Ouverture : Quelles actions le Syndicat a-t-il décidé de mener à la suite de la publication de l’Ordonnance et du décret?

MG : Tout d’abord, le Comité Directeur de notre syndicat a décidé le 19 décembre, d’appeler à un boycott des télédéclarations. Cet appel est l’aboutissement logique de nos démarches.

En effet, nous nous sommes montrés constructifs auprès des Pouvoirs publics depuis plus de 9 mois. Sans résultat.

Au contraire, le Gouvernement, par la voix de Renaud DUTREIL reproche à la profession de vouloir vivre de la complexité. Or, nous proposions un dispositif de réelle simplification. Bien plus, le Ministre a indiqué que le décret suscité n’était qu’une étape vers l’élargissement du dispositif à toutes les entreprises de moins de 10 salariés. Devant cette menace, c’est aujourd’hui que nous devons agir !

Nous savons d’expérience que le dialogue dans notre pays ne peut malheureusement s’instaurer sans rapport de force. A nous de savoir le créer. Pourtant, l’action revendicative n’est pas dans notre culture professionnelle. Sachons prendre exemple sur d’autres professionnels libéraux qui ont su être entendus de la sorte. Je pense notamment aux médecins et aux avocats. A titre d’exemple ces derniers n’empêchent-ils pas les Pouvoirs publics de nous attribuer la fiscalité à titre principal à titre non exclusif alors que notre tutelle est la Direction générale des impôts ?

Nous devons dire aux Pouvoirs publics : oui à la simplification au bénéfice des entreprises, mais non aux mesures « marketing » faussement simplificatrices aboutissant à transférer à la sphère publique des prérogatives qui ne lui reviennent pas.

Si nous ne parvenons pas à nous faire entendre et respecter maintenant, la profession court de graves dangers pour les mutations à venir. Je pense notamment à celles touchant à l’exercice libéral.

Parallèlement à ce mouvement, il faut également convaincre les entreprises des difficultés de ce dispositif. En effet, compte tenu des formalités qu’il conditionne, elles ne pourront et ne doivent pas les traiter seules. Nous avons une véritable compétence en matière sociale : je suis confiant sur notre capacité à la faire valoir.

Pour accompagner cette démarche nous mettons en place une série de réunions régionales qui permettrons aux participants de maîtriser les aspects juridiques du TEE afin d’en exposer les difficultés à de leurs clients. Mais également de rationaliser, organiser et développer l’offre sociale afin que les cabinets demeurent l’interlocuteur idéal et par excellence en matière sociale. Le thème de notre prochain congrès devrait porter sur la mission sociale et la manière de l’optimiser.

Au-delà nous continuerons à combattre le rôle central et exclusif joué par les Urssaf qui n’ont pas leur place. Ainsi, nous allons déposer un recours devant le Conseil d’Etat pour voir le décret annulé sur cet aspect. Il devrait notamment s’appuyer sur des éléments de droit européen. Car le véritable juge en matière de droit européen est avant tout le juge national. Ainsi, il est impossible de saisir directement la Cour de Justice des Communautés Européennes (CJCE) comme certains annoncent vouloir le faire.

Enfin, nous allons poursuivre nos démarches auprès des Pouvoirs publics et des représentants patronaux concernés.

En bref, l’heure est au combat et à la pédagogie tous azimuts…

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